Omission des coordonnées du coordonnateur SPS sur le panneau de chantier — terrassier

Coordonnateur sps affichage panneau chantier obligatoire
Le nom et les coordonnées du coordonnateur SPS doivent figurer obligatoirement sur le panneau d'affichage de ton chantier de terrassement dès que la coordination SPS est requise. Sans ces informations, ton panneau n'est pas en règle.

Pourquoi ça vous coûte cher

Quand tu arrives avec ta pelle pour attaquer les fondations ou les tranchées, l'inspection du travail passe jeter un œil au panneau d'affichage. Si le nom du coordonnateur SPS et ses coordonnées manquent à l'appel, tu te prends des remarques directes sur le chantier et un risque de procès-verbal qui bloque net la sérénité de ton intervention.

Coût typique : Remarques de l'inspection du travail et risque de procès-verbal.

Ce que dit la loi

Les articles R. 4532-38 et suivants du Code du travail encadrent strictement cette obligation d'affichage des coordonnées du coordonnateur SPS sur le chantier.

Comment faire, concrètement

Identifie si ton chantier de terrassement nécessite un coordonnateur SPS selon les intervenants prévus.

Récupère le nom exact et les coordonnées de ce coordonnateur SPS auprès du maître d'ouvrage avant de bouger la première pelletée.

Inscris clairement ces informations sur le panneau d'affichage réglementaire à l'entrée du chantier.

Vérifie que le panneau reste lisible et accessible tout au long de la phase de terrassement.

Les erreurs qu'on voit le plus souvent

Laisser un panneau d'affichage vierge des coordonnées du coordonnateur SPS en pensant que ça ne concerne que le gros œuvre.

Noter les coordonnées de l'architecte ou du maître d'ouvrage à la place de celles du coordonnateur SPS.

Afficher un panneau illisible ou masqué par des tas de terre ou des matériaux.

Questions fréquentes

Est-ce que je dois afficher le coordonnateur SPS même si je ne fais que du terrassement ?

Oui, dès lors que la coordination SPS est obligatoire sur l'opération, ses coordonnées doivent apparaître sur le panneau, peu importe ton lot.

Où trouver les coordonnées du coordonnateur SPS si je suis sous-traitant ?

Tu dois les demander au maître d'ouvrage ou à l'entreprise qui t'a confié le marché de terrassement avant le démarrage des travaux.

Qu'est-ce que je risque concrètement en cas d'oubli sur le panneau ?

Tu t'exposes à des remarques de l'inspection du travail lors d'un contrôle et à un risque de procès-verbal.