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CONTRAT PRÊT À L'EMPLOI

Avenant n° [1] au Devis Initial n° [N° Devis]

Conforme à l'Article 1793 du Code Civil (Validation des Travaux Supplémentaires)

L'Entreprise (Prestataire) :
[Nom Entreprise] — SIRET : [SIRET]
Adresse : [Adresse Siège]
Assurance Décennale n° : [N° Police] chez [Nom Assureur]
Le Client (Maître d'ouvrage) :
[Nom et Prénom du Client]
Adresse du Chantier : [Adresse Chantier]
Date du devis initial : [Date]

1. Contexte et Justification des Travaux Imprévus

Lors de l'exécution des travaux prévus au devis initial susvisé, les constatations suivantes ont été faites sur site : [Description précise de l'imprévu : ex. découverte de tuyauteries encastrées corrodées nécessitant un remplacement urgent / fragilité d'un support / non-conformité électrique dangereuse].

2. Description Détaillée et Chiffrage des Prestations Supplémentaires

Désignation des Prestations & Fournitures Qté PU HT Total HT
[Détail ligne 1 : Fourniture & pose raccord cuivre, dépose élément...] 1 [Prix] € [Total] €
[Détail ligne 2 : Main d'œuvre supplémentaire...] [X] h [Taux] € [Total] €
TOTAL DE CET AVENANT :
TVA applicable : [10% ou 20%]
Montant HT : [Total HT] €
Total TTC : [Total TTC] €

3. Impact sur les Délais d'Exécution

L'exécution de ces prestations complémentaires entraîne un allongement du délai initial de livraison de [X] jours ouvrés. La nouvelle date d'achèvement prévisionnelle est fixée au [Date].

Pour l'Entreprise :
Date : [Date]
Signature et cachet :


[Signature]
Pour le Client (Maître d'ouvrage) :
Date : [Date]
Mention manuscrite obligatoire :
« Bon pour accord et commande des travaux supplémentaires »

[Signature]