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Est-ce que je dois faire un PPSPS pour un petit chantier chez un particulier tout seul ?

Le PPSPS s'impose surtout quand le chantier est soumis à coordination SPS de catégorie 1 ou 2 ou présente des risques particuliers. Sur une intervention seule et sans coordination, il n'est généralement pas exigé.

Ce qu'il faut comprendre

Les articles R. 4532-56 et suivants du Code du travail rattachent l'obligation de PPSPS aux chantiers soumis à coordination sécurité et protection de la santé, notamment de catégorie 1 ou 2, ou présentant des risques particuliers. En dehors de ces situations, l'obligation de rédiger ce plan ne se déclenche pas de la même façon. Vérifiez toujours si une coordination SPS est en place sur le chantier.

Sur le terrain

Un peintre intervient seul chez un particulier pour rafraîchir un séjour : aucune coordination SPS, pas d'autres entreprises. Le PPSPS n'est pas ce qui conditionne son intervention. Sur un chantier collectif coordonné, en revanche, il lui serait demandé.

À retenir

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