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Plombier, si je fais mieux que le DTU mais autrement, est-ce que je suis en tort ?

Le DTU sert de référence aux règles de l'art, et s'en écarter vous expose en cas de désordre. Documentez précisément que votre solution atteint au moins le résultat attendu.

Ce qu'il faut comprendre

La jurisprudence constante de la Cour de cassation assimile le non-respect des DTU à une violation des règles de l'art. Une solution alternative peut être discutée, mais en cas de litige la conformité au DTU reste la référence la plus sûre. Si vous vous en écartez, conservez les justificatifs techniques démontrant l'équivalence ou la supériorité de votre méthode.

Sur le terrain

Un plombier emploie une technique de raccordement différente du DTU. Tout se passe bien, mais en cas de fuite il devra prouver que sa méthode respectait au moins le niveau de performance attendu par les règles de l'art.

À retenir

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