Oui, l'assureur peut refuser sa garantie s'il prouve que le désordre relève d'une exclusion prévue au contrat, comme le non-respect des DTU. L'artisan se retrouve alors seul face au client.
L'article L. 113-1 du Code des assurances permet à l'assureur d'opposer les exclusions de garantie prévues au contrat, à condition qu'elles soient formelles et limitées. Si le contrat exclut les désordres liés au non-respect des règles de l'art comme les DTU, et que l'assureur en apporte la preuve, il peut refuser d'indemniser le sinistre.
Un couvreur pose une couverture sans respecter le DTU applicable et une infiltration apparaît. L'assureur démontre le non-respect du DTU et invoque l'exclusion : le couvreur doit assumer seul la réparation vis-à-vis du client.