Oui, un refus de garantie fondé sur une exclusion peut vous laisser personnellement redevable de la réparation des dommages. L'artisan supporte alors seul le coût.
L'article L. 113-1 du Code des assurances permet à l'assureur d'écarter sa garantie lorsqu'une exclusion contractuelle s'applique. Dans cette hypothèse, la responsabilité de l'artisan envers son client demeure et peut se traduire par une condamnation financière personnelle à réparer les désordres, sans relais de l'assurance.
Un menuisier voit son assureur refuser la garantie pour un défaut relevant d'une exclusion. Le client obtient la réparation de la porte défectueuse, à la charge personnelle du menuisier.