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Est-ce que je peux être tenu responsable de fissures chez le voisin même si je n'ai pas commis de faute ?

Oui, la théorie des troubles anormaux de voisinage peut vous engager sans faute prouvée. Il suffit que le trouble subi par le voisin dépasse les inconvénients normaux.

Ce qu'il faut comprendre

Au-delà de la faute classique de l'article 1240 du Code civil, la théorie des troubles anormaux de voisinage permet d'engager la responsabilité de l'auteur du trouble indépendamment d'une faute, dès lors que le dommage excède les désagréments ordinaires. C'est pourquoi le constat avant travaux et l'assurance sont indispensables sur les chantiers proches de tiers.

Sur le terrain

Un terrassier respecte toutes les règles de l'art, mais les vibrations d'un compactage fissurent un mur voisin fragile. Même sans faute, il peut être tenu de réparer au titre du trouble anormal de voisinage.

À retenir