Oui, votre responsabilité de producteur peut être engagée. Les amendes pour dépôt sauvage peuvent atteindre 75 000 euros, en plus des frais d'enlèvement.
Les articles L. 541-1 et suivants et L. 541-46 du Code de l'environnement encadrent la responsabilité pénale et civile liée aux déchets. Le producteur initial reste concerné même s'il a confié les déchets à un tiers.
Un sous-traitant abandonne des déchets à côté du chantier. L'administration remonte jusqu'à vous, producteur, et vous notifie une amende et les frais d'enlèvement.