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Je suis menuisier, mon client a commandé des portes sur mesure puis refuse de venir les chercher. Puis-je lui facturer le stockage ?

Oui, après mise en demeure de prendre livraison, vous pouvez lui facturer des frais de stockage légitimes. Le client doit coopérer à la livraison des marchandises commandées selon ses spécifications.

Ce qu'il faut comprendre

Lorsque le créancier n'accomplit pas ce qui est nécessaire pour recevoir la prestation, il commet une faute de coopération. Les articles 1345 et suivants du Code civil relatifs au manquement du créancier à coopérer permettent, après mise en demeure de prendre livraison, de mettre à sa charge les conséquences de son retard, dont des frais de stockage justifiés.

Sur le terrain

Un menuisier fabrique cinq portes intérieures sur mesure pour 4 000 €. Le client repousse sans cesse l'enlèvement. Après une mise en demeure écrite, l'artisan facture le stockage qui encombre son atelier.

À retenir