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Maçon, si les blocs béton fournis par le fournisseur ne sont pas conformes, qui paie la reprise ?

Si vous les avez posés, la dépose et le remplacement peuvent être à votre charge au titre de votre obligation de contrôle. Vous pouvez ensuite chercher à vous retourner contre le fournisseur.

Ce qu'il faut comprendre

L'article 1792 du Code civil engage votre responsabilité en cas de désordre affectant l'ouvrage, et la réglementation européenne impose le marquage CE. En tant que poseur, vous devez contrôler les matériaux : si vous posez des blocs non conformes, la reprise vous incombe vis-à-vis du client. Un recours contre le fournisseur est ensuite envisageable, mais ne vous exonère pas immédiatement.

Sur le terrain

Un maçon découvre après coup que les blocs livrés sont hors norme et fragilisent un mur. Il doit assumer la dépose et la reconstruction face au client, tout en conservant les preuves d'achat pour agir contre le fournisseur.

À retenir