Oui, la collectivité peut faire procéder à l'enlèvement d'office et vous en réclamer les frais, en tant que producteur des déchets. Une amende peut s'y ajouter.
Les articles L. 541-1 et suivants et L. 541-46 du Code de l'environnement engagent la responsabilité pénale et civile du producteur. L'enlèvement d'office aux frais du responsable est prévu.
Vos chutes de placo, identifiables, sont retrouvées sur un chemin. La mairie fait enlever et vous facture l'opération, avec possibilité d'amende.