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Puis-je annuler la commande et revendre les matériaux si le client ne vient jamais les chercher ?

La priorité est de mettre le client en demeure de prendre livraison pour caractériser son manquement. La suite dépend de la nature de la marchandise et du contrat ; sécurisez d'abord la preuve du retard.

Ce qu'il faut comprendre

Avant toute décision sur la marchandise, il faut établir juridiquement le manquement du client. Les articles 1345 et suivants du Code civil relatifs au manquement du créancier à coopérer imposent une mise en demeure de prendre livraison. Cette étape conditionne l'imputation des frais et la position de l'artisan, en particulier pour des marchandises commandées selon les spécifications du client.

Sur le terrain

Un menuisier envisage de réutiliser un lot de bois débité pour un client absent. Il commence par une mise en demeure formelle pour figer le manquement, avant d'étudier les suites possibles selon son contrat.

À retenir